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Directeur de la publication expertalliance.fr et spyme.fr : Rémi Demeron – Expert Alliance

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Droits d’auteur – copyright

Le site expertalliance.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les graphismes, images, textes, vidéos, logos et icônes sont la propriété exclusive de la société « Expert Alliance » ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l’enregistrement de tout ou partie de ces éléments est formellement interdite sans l’autorisation expresse de la société.

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Protection des Données Personnelles

En France et dans l’Union Européenne, les données personnelles sont protégées entre autres par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995. Vous trouverez la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr.

N° Déclaration de la CNIL : en cours

  • NS 18 – Traitement Statistique Personnel
  • NS 46 – Gestion du Personnel
  • NS 48 – Fichier Client
  • RU 03 – Espace Numérique de Travail

Collecte passive de données personnelles

Certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne et les autres sont recueillies automatiquement. Pendant votre visite, sont recueillies automatiquement les données suivantes :

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  • Date et l’heure de votre visite sur le Site et les pages que vous avez consultées.
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